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Droits d'auteur en muséologie

Une foule d’activités menées par les institutions muséales et patrimoniales impliquent des notions de droits d’auteur. Dans ce domaine, le vocabulaire est riche et les nuances, parfois subtiles. Œuvre artistique, reproduction, communication publique, commercialisation des images et des objets de collection, Web, sociétés de gestion collective, régime particulier pour la conservation, etc. sont autant de notions importantes à comprendre pour saisir les enjeux de l’heure et le rôle des différents intervenants concernés.

Les tenants et aboutissants des questions de droits d’auteur constituent ainsi une préoccupation importante pour de nombreux professionnels quel que soit leur champ d’action principal. Cette formation vise à les guider dans l’application des principes législatifs au domaine de la muséologie et à les aider à mieux comprendre en quoi consiste la propriété intellectuelle. Elle les aidera également à gérer divers types de licences ou de contrats respectueux du cadre juridique provincial et fédéral.

Matériel requis

Cette formation sera offerte à distance via le logiciel Zoom. Les participants devront avoir :

Un ordinateur ou une tablette ayant un micro et une caméra fonctionnels;
Accès à une connexion Internet de bonne qualité;
La possibilité d’installer l’application Client Zoom sur leur appareil.

Disponibilité des participants

Cette formation de 9 heures se déroulera comme suit :

Mardi 23 février (2 heures et 30 minutes de formation, 9 h à 11 h 30)
Mercredi 24 février (2 heures et 30 minutes de formation, 9 h à 11 h 30)
Mardi 9 mars (2 heures de formation, 9 h à 11 h)
Mercredi 10 mars (2 heures de formation, 9 h à 11 h)

Personne-ressource

Éric Lefebvre, avocat

Objectifs

Au terme de cette formation, les participants seront capables de :

Expliquer en leurs mots les principes de droits d’auteur en muséologie;
Appliquer ceux-ci dans leurs tâches impliquant des notions de propriété intellectuelle;
Comprendre le régime d’exception s’appliquant aux institutions muséales;
Reconnaître les principales sociétés de gestion du droit d’auteur et leur champ d’action respectif;
Se familiariser avec des règles contractuelles visant les activités quotidiennes des professionnels de musées.

Clientèle visée

Archivistes de collections, conservateurs, chargés de projets, gestionnaires des institutions muséales et patrimoniales, responsables des communications et du marketing

Coûts

80 $
Travailleurs autonomes et professionnels d’une organisation dont la masse salariale est inférieure à 2 millions de dollars

225 $
Professionnels d’une organisation dont la masse salariale est supérieure à 2 millions de dollars

Cette formation bénéficie de la collaboration du Conseil de la formation continue Arts et culture de l’Île de Montréal.

Politique d’annulation des formations

La SMQ se réserve le droit d’annuler ou de reporter une formation si le nombre d’inscriptions est insuffisant. Dans cette éventualité, les frais d’inscription sont remboursables en totalité.

Si un participant souhaite annuler son inscription, il doit le signifier au plus tard 7 jours ouvrables avant la tenue de la formation, à défaut de quoi les frais ne sont pas remboursables.