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Règlements généraux

Les règlements généraux de la SMQ ont été adoptés lors d’une assemblée extraordinaire des membres tenue à Joliette, le 17 septembre 1998, puis modifiés lors des assemblées des membres tenues les : 

  • 2 octobre 2003 à Montréal, 
  • 5 octobre 2005 à Québec, 
  • 8 octobre 2013 à Beaupré, 
  • 2 octobre 2018 à Québec et 
  • virtuellement, le 30 octobre 2020.

Télécharger les règlements généraux

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